Principes

D’excellentes organisations canadiennes font des efforts pour rendre la gouvernance de la qualité et de la sécurité plus efficace. Le développement d’indicateurs de surveillance de la qualité et de la sécurité et de « bonnes » stratégies pour « embarquer le conseil » afin d’améliorer la qualité et la sécurité requiert des investissements et la mise en œuvre de processus appropriés pour le conseil, la direction de l’organisation et les intervenants cliniques.

Comprendre le rôle du conseil en matière de qualité et de sécurité

• Au Canada et aux États-Unis, on préconise d’étendre le rôle des conseils d’administration en matière de qualité et de sécurité des patients; toutefois les processus précis pour soutenir ce mandat ne sont pas en place.  
• Le Governance Institute suggère que les conseils contribuent à l’amélioration de la qualité en :
• rendant la direction générale responsable de l’atteinte de objectifs de qualité et de sécurité de l’organisation
• participant à la formulation de critères explicites à l’intention du personnel médical en cours de certification
• établissant le calendrier du conseil en matière de qualité en fonction de la révision des données
•  Le North York General Hospital a élaboré une stratégie de renouveau de la gouvernance et une nouvelle carte de pointage afin de s’assurer que le conseil est au courant de son nouveau rôle et a choisi son orientation stratégique.
  (“Governance Renewal and Scorecard”, Présentation PowerPoint)
•  La Health Association Nova Scotia a mis au point un module de gouvernance qui énonce clairement que «  c’est au conseil des organisations de soins de santé qu’incombe la responsabilité ultime d’assurer la qualité. De plus, le rôle du conseil relativement à la qualité inclut l’évaluation de la qualité et du rendement des médecins qui ont le privilège de pratiquer leur profession au sein de l’organisation.  

Responsabilité de conseil d'administration

• Les médecins en cours de certification dans une région où les conseils peuvent exercer une réelle gouvernance et les membres de conseils d’administration doivent s’informer de la législation provinciale/territoriale en matière de certification des médecins.

Autoévaluation du conseil d'administration

•  Les occasions pour les conseils de réfléchir et de s’auto évaluer favorisent l’apprentissage. Par exemple, les réunions du conseil d’administration du St. Thomas Elgin General Hospital se terminent par un point intitulé « Autoévaluation du processus de gouvernance ». Les membres se posent deux questions :
• Qu’avons-nous fait de bien?
• Que pourrait-on améliorer dans l’avenir?